Législation

Législation

Discutez entre membres, échangez vos idées sur le thème Législation!

Une idée de sujet de discussion sur le thème " Législation " ? N'hésitez pas à le lancer dans cette rubrique via l'icône " + ".

Nous vous rappelons que les discussions, l'envoi et le partage d'images sont soumis aux conditions d'utilisation. Pour les consulter, cliquez ici.
Trier par

Toutes les discussions (17)

Textes légaux sur la conformité d'un avis de contravention

Bonjour à tous,

Je ne sais pas si quelqu'un va pouvoir m'aider ou m'orienter vers quelqu'un qui pourrait le faire, mais après avoir interrogé tant le site…

Lire la suite...
Démarré(e) par Fabia31 0 réponses
Démarré(e) par 40 millions d'automobilistes 3 réponses · Réponse de Autovelo 30 nov. 2016

Signalisation contradictoire ?

Tous les jours, je passe par cette intersection et je ne sais pas comment la prendre, pour tourner à droite par exemple.…

Lire la suite...
Démarré(e) par matwor29 1 réponse · Réponse de Tsuba 22 nov. 2016

Sens interdit sauf riverains, ou quand les maires font ce qu'ils veulent

Bonjour à tous et toutes,

je voulais parler d'un problème que je rencontre de plus en plus souvent :

le sens interdit sauf riverains.

Nous l'avons tous croisé un jour, et pourtant ce panneau n'existe pas. Ni dans le code de la…

Lire la suite...
Démarré(e) par Tsuba 2 réponses · Réponse de Tsuba 29 sept. 2016

VIGNETTE ??

on entend plus parler des nouvelles vignettes de toutes les couleurs, qui devaient être apposées sur nos pare-brise dès cet été ..... que doit-on en déduire ? c'est déjà terminé ? qui doit les délivrer ?  y'a-t-il obligation ?

pour le temps…

Lire la suite...
Démarré(e) par Patrick 2 réponses · Réponse de Brogniart Jean françois 2 sept. 2016

Contester une amende

Bonjour,

Jai été verbalisé ce jour pour soit disant non respect d'un arrêt au stop. Ce que je conteste fermement.

Il n'y avait qu'un seul agent verbalisateur le second étant occuper à verbaliser un autre véhicule 

Deux…

Lire la suite...
Démarré(e) par T'es sierra Clémence 1 réponse · Réponse de 40 millions d'automobilistes 29 mars 2016

Les feux anti-brouillard

Les feux anti-brouillard étaient utiles à une époque où le nombre de véhicules en circulation était bien plus faible que de nos jours. Mais dorénavant, les flux de véhicules deviennent parfois importants et pas grand monde ne respecte les…

Lire la suite...
Démarré(e) par Hervé Tanguy 2 réponses · Réponse de Martin 25 mars 2016

2016 la législation sera t'elle aussi prolifique qu'en 2015 ?

MESURES SECURITE ROUTIERE 2015EN 2015 , 26mesures gouvernementales en Janvier + 22 en Octobre + 33mesues complémentairesTrop de législation tue la législation!Où est la Securite Routiere dans tout cela ?

Lire la suite...
Démarré(e) par francis Levavasseur 3 réponses · Réponse de francis Levavasseur 3 févr. 2016

Réforme du permis de conduire

Bonjour,

Ma fille de 17 ans a entendu parler d'une réforme importante du permis de conduire, dans le courant de l'année à venir. Il serait "beaucoup plus dur à obtenir".

Pouvez-vous me dire ce qu'il en est exactement , afin que…

Lire la suite...
Démarré(e) par GERARD Isabelle 1 réponse · Réponse de 40 millions d'automobilistes 20 juil. 2015

Non, aux radars feux rouges.

Je propose que 40MA mette à disposition une pétition afin de demander la suppression des verbalisations dues aux radars de feux rouges.
Je laisse à d'autres personnes, la rédaction du texte, n'étant pas juriste.

Voici plusieurs raisons…

Lire la suite...
Démarré(e) par Jacques Parcoureur 10 réponses · Réponse de Brogniart Jean françois 22 juin 2015

Lobbying au niveau européen

Puisque les décisions impactant les automobilistes sont en bonne partie poussées aussi par l'Europe, il serait intéressant de sensibiliser les députés européens !?

Et est-il…

Lire la suite...
Démarré(e) par René 1972 4 réponses · Réponse de He 2 juin 2015
Démarré(e) par dutheil 1 réponse · Réponse de 40 millions d'automobilistes 28 avr. 2015
RSS
M'envoyer un mail lorsqu'il y a de nouveaux éléments –

Activité

"les poisons identifiés et mortels les plus connus
pollution au charbon, du 19 siècle jusqu'aux années 60 ... c'est presque fini
pollution à l'amiante, ... c'est fini (ou presque)
pollution aux médocs, ... le médiator pour parler du dernier condamné…"
"Faut pas tout mélanger ! J'en ai ma claque des diatribes anti diesel.
Il y a 5 polluants majeurs et sur 4 d' entre eux le diesel actuel est bien supérieur à l' essence.
A savoir le CO, le CO², les particules fines (10 fois moins) et les hydrocarbure…"
"OK Lapounk on est bien d'accord : 1er racketteur l'état et l'IRPP, sous influence des lobbies pétroliers .. pour Total combien de bénèf et combien d'mpôt payé en France ? sans oublier que Renault le 1er vendeur de VL et de diesel est aussi un "fleur…"
"""les 3/4 des français se sont fait entuber par PSA & Renault, qui ont fait la promotion de cette vieille technologie puante et polluante, au prétexte que "çà consomme moins, et c'est moins cher"""

En même temps c'est l'état en grande parti qui a c…"
"diesel : OK ceux qui font + de 100000km, les pros, et ceux qui gardent leur VL + de 5ans on peut comprendre ce choix... mais QUID des FAP trafiqués? et des frais d'entretien ?"
"si, ils coûtent plus cher à l'achat.. Sinon si ils sont fiables, qu'on les entretient bien et qu'on s'en sert correctement ils peuvent faire des bornes"
"On parle de la fluctuation du prix du carburant et ça dérive sur l'anathème sur le diesel...
Fluctuation, c'est déjà le cas car il peut y avoir 10 à 15 Centimes d'€ de différence suivant les stations: à chacun de faire son choix.
Quant au Diesel, re…"
"Les moteurs à gazole ne coutent pas plus chers que ceux à essence ?"
Plus...
« 40 millions d'automobilistes » est une association d’intérêt général régie par la loi de 1901, active tant sur le plan national qu’européen. L’association est aujourd’hui le premier représentant national des automobilistes auprès des pouvoirs publics et du secteur économique de la route. www.40millionsdautomobilistes.com | Mentions légales | FAIRE UN DON